1. Qu'est-ce qu'un cookie
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d'un site. Il permet notamment d'assurer le fonctionnement du service ou de mesurer son audience.
Document légal
Politique cookies
Modèle structuré décrivant l'usage des cookies et traceurs, à compléter en fonction des outils réellement déployés.
Document modèle à structure complète. Chaque section doit être relue et validée par un conseil juridique avant mise en production. Aucun agrément, licence ou partenariat n'est revendiqué dans ce texte.
Version modèle — non datée
2. Cookies strictement nécessaires
Ces traceurs assurent le fonctionnement du site, la sécurité et la conservation de vos choix. Ils ne peuvent pas être désactivés sans dégrader le service.
3. Cookies de mesure d'audience
À valider juridiquement
La liste des outils de mesure éventuellement utilisés, leurs éditeurs, leurs finalités et leurs durées de conservation doivent être renseignés.
Aucun outil de mesure d'audience n'est déclaré dans cette version modèle.
4. Cookies tiers et publicitaires
À valider juridiquement
Si de tels traceurs devaient être déployés, ils devront être listés et soumis à un recueil de consentement conforme.
5. Gestion de vos préférences
À valider juridiquement
Le mécanisme de recueil et de retrait du consentement doit être décrit ici une fois la solution de gestion des préférences mise en place.
Vous pouvez également configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
6. Durée de conservation
À valider juridiquement
Les durées de vie applicables à chaque catégorie de traceur doivent être précisées.